Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 6·fr
    ...3- Ainsi les articles 2 et 4 des statuts se trouvent modifiés. 20...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 22·fr
    ...- modification de l'article 6 des statuts. - pouvoir pour l'accomp...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 24·fr
    ...- Approbation de la mise à jour des statuts et le changement de la...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 16·fr
    ...s suivant l'article 26 des statuts de la société. - La nomination...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 6·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 16·fr
    ...- deux exemplaires des statuts de ladite société, - deux exemplair...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 10·fr
    ...Mise à jour des statuts conformément au code des sociétés commerci...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 10·fr
    ...e modifier l'article 3 des statuts portant sur l'objet social de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 15·fr
    ...er les articles 6 et 7 des statuts. Suivant PV AGE en date du 10/...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 3·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 45·fr
    ...me suit l'article sept des statuts. Art. 7. — Capital social : Le...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 8·fr
    ... 1166251/Y/M/A/000 Suivant statuts en date 24/8/2012 enregistré à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 7·fr
    ...4 dont deux exemplaires de statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 22·fr
    ...ification corrélatives des statuts. 2014T06546SRLB2 ## Société S...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 12·fr
    ...- Couts d'exploitation d'un avion et leurs parts relatives - Recet...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 3·fr
    ...Le bénéfice net sera réparti conformément aux statuts et au code d...
  • Journal Officiel·2017 / N°092·page 16·fr
    ...Une copie des statuts pour les personnes morales, 4. Une liste des...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 11·fr
    ...Le gérant en application de l'article 4 des statuts a décidé de tr...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 16·fr
    ...tée, l'article sixième des statuts est modifié ainsi qu'il suit : ...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 16·fr
    ...- Modifications corrélatives des statuts. 2008R02492SANB2 --- *...