Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 52·fr
    ...L'immeuble à vendre objet de la saisie inscrit à la conservation d...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 43·fr
    ...ntant légal, société anonyme inscrite au registre de commerce aupr...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 25·fr
    ...— La date de clôture du registre d’inscription est fixée au 14 oct...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 43·fr
    ...adija Mezziti le 4/1/2017 et inscrit à la recette des finances d'e...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 35·fr
    ...orie "C" aux hôpitaux de circonscription de Chebba et Mellouleche ...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 4·fr
    ...La clôture du registre des inscriptions est fixée au 14 novembre 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 42·fr
    ...4- L'autorisation d'inscrire un extrait de cette décision au regis...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 38·fr
    ...dans le commerce de textile, inscrit au registre de commerce du tr...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 16·fr
    ...'arrêté du 30 octobre 1978, prescrivant la délimitation du domaine...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 26·fr
    ...- Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscri...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 14·fr
    ... est jugée utile pour sujets inscrits à l'ordre du jour. # CHAPIT...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 33·fr
    ...Description de l'immeuble mis en vente : C'est la propriété dénom...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 23·fr
    ...haque client, dans lequel il inscrit obligatoirement ses avoirs en...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 15·fr
    ...e 119 du présent code, doit souscrire une assurance couvrant sa re...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 57·fr
    ...tal Suivant déclaration de souscription et de versement en date d...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 46·fr
    ... débitrice principale, SARL, inscrite au registre du commerce à Tu...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 39·fr
    ...nnasr située à Chorbane, circonscription d'El Maâta, Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 16·fr
    ... N° 61-2 du 2 janvier 1961, prescrivant l'affectation à la contrib...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 58·fr
    ...Les droits de Propriété du débiteur saisi sont inscrits sur le liv...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 31·fr
    ... représentant légal, S.A.R.L inscrite au registre du commerce sous...