Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 26·fr
    ...Un projet des statuts a été déposé au greffe du tribunal de 1ère i...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 15·fr
    ...- La modification de l'article 6 des statuts du Consortium Tuniso-...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 51·fr
    ...2- Mise à jour des statuts de la société. 3- Questions diverses A...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 2·fr
    ...Le Président choisi parmi les hauts magistrats, est nommé par décr...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 22·fr
    ...Le Président choisi parmi les hauts magistrats, est nommé par décr...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 20·fr
    ...- Modification de l'article 4 des statuts relatif au siège social ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 22·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts. Pouvoir à donner au cons...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 8·fr
    ...lité limitée En Vertu des statuts signés en date du 15/2/2013 et ...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 30·fr
    ...3) Modification des statuts. 4) Réaffectation du dividende de l'ex...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 38·fr
    ...- Modification des articles 7 et 8 des Statuts. Cette publication...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 31·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. Dépôt : Il a été ...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 21·fr
    ...isation de l'article 6 des statuts de la société et ce comme suit ...
  • Annonces Légales·2005 / N°072·page 11·fr
    ...n et en application de nos statuts, nous vous prions de bien voulo...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 53·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. Le gérant 2...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 47·fr
    ...Sont établis les statuts d'une société anonyme dont l'extrait suit...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 15·fr
    ...Deux exemplaires des procès-verbaux et des statuts de la société o...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 19·fr
    ...L'assemblée générale a décidé de modifier l'article 7 des statuts ...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 27·fr
    ...nséquence, l'article 6 des statuts. P/Le conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 12·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modifié en...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 27·fr
    ...En conséquence, l'article 4 des statuts de la société a été modifi...