Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 37·fr
    ... les articles 14 et 15 des statuts. 2008T01343SRLB2 ## Liquidati...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 3·fr
    ...2008G03942SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enreg...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 15·fr
    ...Les articles 19, 22, 23 et 24 des statuts sont modifiés par conséq...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 31·fr
    ...bbi (tel que prévu par les statuts de la société) sont nulles et n...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 31·fr
    ...Les articles correspondants des statuts ont été modifiés en conséq...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 20·fr
    ...IL a été également décidé de modifier l'article 3 des statuts en c...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 16·fr
    ...rélatif de l'article 4 des statuts. 2016R00157SRLB2 Société GART...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 21·fr
    ...- Mise à jour des articles 4, 6, 7 et 11 des statuts. 2017Z00269S...
  • Annonces Légales·2024 / N°065·page 2·fr
    ...odification corréative des statuts. - Elle confère au Président Di...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 19·fr
    ...- Modification corréative des statuts. - Pouvoirs. 2025400477SANB...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 11·fr
    ...Les articles 10 et 11 des statuts sont modifiés en conséquence. D...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 17·fr
    ...e modifier l'article 3 des statuts. Article nouveau : Dénominatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 4·fr
    ...Scouts personnels. (Le mariage, l'allaitement, l'assistance, l'édu...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 22·fr
    ...- L'article 6 des statuts de la société relatif au capital a été m...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 17·fr
    ...Modification de l'article 3 des statuts de la Société Le Conseil d...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 3·fr
    ...1318842E Suivant statuts enregistrés à la recette de l'enregistre...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 4·fr
    ...nformément à la loi et aux statuts. 2020S00232SRLB2 Société «TED...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 21·fr
    ...Conformément aux articles 33 et 38 des statuts d'AMEN BANK l'Assem...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 2·fr
    ...e prévu à l'article 41 des statuts de la Société Nationale des Che...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 9·fr
    ...L'article 7 des statuts sera modifié en conséquence. Le dépôt pro...