Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 265 résultats pour ""AGRICO""
  • Journal Officiel·2011 / N°078·page 16·fr
    ...terre classée en autres zones agricoles au gouvernorat de Gabès. ...
  • Journal Officiel·2012 / N°074·page 6·fr
    ...ve à la protection des terres agricoles, telle que modifiée et com...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 40·fr
    ... Agricoles - Dépenses relatives à la promotion du secteur agricole...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 1·fr
    ...garanti dans les secteurs non agricoles régis par le code du trava...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 56·fr
    ...inaire Société de Production Agricole Téboulba SOPAT - S.A Sièg...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 53·fr
    ...président, - le commissaire régional au développement agricole de...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 23·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 2·fr
    ...Banque Nationale Agricole - Agence Jendouba Ville Période de sous...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 9·fr
    ...ative aux immeubles domaniaux agricoles (1). Au nom du peuple, L...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 23·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat du Kass...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 43·fr
    ...chemin agricole puis la parcelle n° 3 faisant partie de l'immeuble...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 6·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat du Kef ...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 12·fr
    ...228868.5 parts dans l'immeuble agricole dénommé "Sawsen" objet du ...
  • Journal Officiel·2023 / N°112·page 1·fr
    ...ation d'une parcelle de terre agricole, et modification des limite...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 5·fr
    ...15°) La présentation commerciale des produits agricoles. 16°) L’i...
  • Annonces Légales·2026 / N°051·page 2·fr
    ...Banque agricole nationale - Tataouine - Période de Souscription : ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 34·fr
    ...BETTAIEB N° 920 ## SOCIETE INDUSTRIELLE, COMMERCIALE ET AGRICOLE...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 15·fr
    ...Il a été créé un Groupement de Développement Agricole Comme suit :...
  • Annonces Légales·2014 / N°017·page 14·fr
    ...Il a été constitué Société Mutuelle de base de services agricoles ...
  • Journal Officiel·1999 / N°043·page 21·fr
    ...ion agricole au commissariat régional au développement agricole de...