Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 3·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle | NATURE de l'immeuble | NATURE ...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 5·fr
    ...« Charbons pour arcs électriques ou pour piles électriques en grap...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 111·fr
    ...Triq souk kedim Troisième parcelle «El-Djebana» : Au Sud : Machi...
  • Journal Officiel·1983 / N°063·page 2·fr
    ...1) Les Parcelles non enregistrées : | N° de la Parcelle | Nature...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 48·fr
    ...| 260 conforme à la parcelle n°7 273 conforme à la parcelle n°5 du...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 24·fr
    ...Amor Aissaoui, à compter du 1er Novembre 1972 Guide d'Archéologie ...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 3·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 32·fr
    ...999 | 173 264 148 | | vente marchandises | 561 803 090 | 604 469...
  • Journal Officiel·2018 / N°100·page 3·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1985 / N°029·page 15·fr
    ...- DIRECTION DE LA MARINE MARCHANDE PERSONNEL SPECIALISE DE LA MARI...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 22·fr
    ...Remirement consistant en une parcelle de terre complantée d'olivie...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 39·fr
    ...Ali Ben Ghezala et Belgacem Ben Salem Deuxième Parcelle : Au Sud ...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 16·fr
    ...Il est limitée au nord par la parcelle n° 34(2) revenant à un tier...
  • Journal Officiel·2003 / N°087·page 17·fr
    ...- Les textes réglementaires - Préparation d'un marché - exécution ...
  • Journal Officiel·2020 / N°056·page 9·fr
    ...5 - Toute demande d'autorisation de mise sur le marché d'une spéci...
  • Journal Officiel·2006 / N°098·page 9·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropr...
  • Journal Officiel·2020 / N°130·page 7·fr
    ...anutention et gardiennage des marchandises dans les ports maritime...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 16·fr
    ...La Sté Ayed Sriha ARCHITECTURE "A.S ARCHITECTURE", représentée par...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 32·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord : O.M.V.V.M. Hassen Rishi et son frère Hatta...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 9·fr
    ...Un bien immobilier consistant en deux parcelles de terrain limitro...