Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 15·fr
    ...es et transfert de ses attributions et rattachement de ses structu...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 40·fr
    ...Rue 42800 Route Attar Km 8 Séjoumi Tunis 1095 MF : 0552525 v RC ...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 28·fr
    ...Maître Mohamed Zied Fantar au 48 Rue Mokhtar Attia Tunis tel 71 25...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 32·fr
    ...Cet avis a été publié au journal "Attounissia" du 4 mars 2012. 20...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 20·fr
    ...La note attribuée au mémoire concerné n'est pas prise en compte da...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 5·fr
    ...ministère et à la fixation des attributions du Premier ministre, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 31·fr
    ...- Une attestation justifiant que l'entrepreneur est en règle aux r...
  • Journal Officiel·2010 / N°008·page 12·fr
    ...(Annexe n° 1.12) nouveau | | Attestation de licenciement pour de...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 3·fr
    ...s pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps a...
  • Journal Officiel·1992 / N°038·page 4·fr
    ...2-1060 du 28 mai 1992, portant attribution à titre privé d'une ter...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 15·fr
    ...1) un curriculum vitae, 2) une attestation certifiant que le dossi...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 18·fr
    Vu le décret n° 2006-1245 du 24 avril 2006, fixant le régime d'att...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 20·fr
    ...avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait des emplo...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 47·fr
    ...— Le taux de la redevance d'atterrissage, calculé sur la base du p...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 17·fr
    ...La note attribuée au mémoire concerné n'est pas prise en compte da...
  • Journal Officiel·2003 / N°035·page 8·fr
    ...Il n'est délivré qu'une seule attestation pour chaque dépôt. Il ne...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 30·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission 2) Un certificat attestant que vou...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 6·fr
    ... le montant et les modalités d'attribution de la bourse d'études s...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 25·fr
    ...u 11 novembre 2002, fixant les attributions du ministère de l'Éduc...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 6·fr
    ...s concours à l'administration (attributions de toutes natures) | 1...