Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 45·fr
    ...N° E-261 ## AVIS D'APPEL D'OFFRES L'Agence Foncière d'Habitation...
  • Journal Officiel·1999 / N°002·page 10·fr
    ...eur, de l'équipement et de l'habitat et de l'environnement et de l...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 14·fr
    ...11 - Le ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastruct...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 1·fr
    ...Bilan de l'Agence Foncière d'Habitation ... 3468 Bilan de la Socié...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 21·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 51·fr
    ...habitation à l'Est sur une longueur de 13m, le patio de l'habitati...
  • Journal Officiel·2025 / N°022·page 4·fr
    ...462 ## Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Nomination du ch...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 3·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son Président Directeur Généra...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 41·fr
    ...Bénéficiant d'une bonne situation au milieu d'une zone d'habitatio...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 13·fr
    ...Banque de l'Habitat, Société Anonyme, ayant son siège social au 18...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 32·fr
    ...DE L'HABITAT | -Fonds national de l'amélioration de l'habitat -Fon...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 3·fr
    ...38 Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 33·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 24·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son PDG demeurant en son siège...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 24·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Bizerte, 67, rue ...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 53·fr
    ...2- Les locaux d'habitation : constitués de deux appartements au pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°049·page 17·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat du 22 mars 2001, portant orga...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 17·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 29·fr
    ...ntièrement affecté à usage d'habitation, et comporte 4 appartement...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 8·fr
    ...Au sud il est limité par un lot destiné pour équipements et habita...