22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2012 / N°013·page 46·fr...La moitié des parts indivises du lot de terrain non immatriculé si...
- Annonces Légales·2019 / N°020·page 45·fr...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à Mo...
- Annonces Légales·2006 / N°009·page 41·fr...La totalité des quatorze des quatre vingt seize (14/96) parts indi...
- Annonces Légales·2009 / N°091·page 27·fr...- le 1er consistent en la moitié du terrain agricole dans l'indivi...
- Annonces Légales·2015 / N°067·page 44·fr...2015P00711FCCC2 --- ## Vente des parts indivises d'un fonds de c...
- Journal Officiel·1997 / N°061·page 18·fr...a construction qui détiennent individuellement ou globalement une ...
- Annonces Légales·2022 / N°100·page 9·fr...la totalité des parts indivises (145,906/667) du titre foncier n°4...
- Annonces Légales·2005 / N°185·page 8·fr...e 4831 m² dont demandé est co-indivisaire de 30.5m². 2ème immeubl...
- Annonces Légales·2011 / N°153·page 60·fr...Ce sont des parts indivises d'une surface de 911 m² dans la propri...
- Journal Officiel·2004 / N°050·page 15·fr...Les candidats admissibles seront informés par lettres individuelle...
- Annonces Légales·2024 / N°127·page 11·fr...la totalité des parts indivises revenant à tous les saisis, dans l...
- Annonces Légales·2025 / N°027·page 11·fr...La totalité des parts indivises soit 320/1796 lui revenant dans la...
- Journal Officiel·2006 / N°065·page 56·fr...uer un dossier d'affectations individuelles. **N.B** : Ces certif...
- Annonces Légales·2008 / N°090·page 27·fr...Toutes les parts indivises soit (152.5/49100) parts de l'immeuble ...
- Annonces Légales·2018 / N°011·page 46·fr...**Désignation de l'immeuble à vendre :** 30 parts à l'indivision d...
- Annonces Légales·2024 / N°110·page 12·fr...Les parts indivises saisies et mises en vente : *Ce sont des parts...
- Annonces Légales·2025 / N°013·page 14·fr...la totalité de la moitié à l'indivis de l'immeuble appartement équ...
- Annonces Légales·2026 / N°053·page 11·fr...les parts indivises d'une superficie totale de six mille deux cent...
- Annonces Légales·2007 / N°101·page 47·fr...Le tiers des parts indivises revenant au débiteur saisi dans le TF...
- Annonces Légales·2006 / N°081·page 60·fr...La totalité des 14456.770/3916000 des parts indivises revenant aux...