Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 604 résultats pour ""L'EXPERT""
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 21·fr
    ...ers, un bureau exploité par l'expert comptable M. Abdelkarim Frig...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 43·fr
    ...La construction en général est ancienne de type simple selon l'exp...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 50·fr
    ..., tel qu'il a été décrit par l'expertise effectué par les deux exp...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 61·fr
    ...eur en date du 25 août 2006, l'expert Monsieur Adel Elleuch a éval...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 14·fr
    ...e, superficie de terre selon l'expertise 91.20 m², couvrant d'une ...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 5·fr
    ... suivant la valeur fixée par l'expert Jamel Naceur en vertu de l'o...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 42·fr
    ...ement détaillé au rapport de l'expert judiciaire selon l'ordonnanc...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 40·fr
    ...La mise à prix est fixée à 809.440d,000 selon l'évaluation de l'ex...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 7·fr
    ...u cours de l'année précédant l'expertise. Article. 425. (nouveau)...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 28·fr
    ...L'immeuble est plus amplement détaillé au rapport de l'expert judi...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 30·fr
    ... cette vente sont faites par l'expert en agriculture M.Sessi BEN A...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 55·fr
    ...i en date du 11/10/2013 Par l'expert Mohamed Elati en vertu de l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 18·fr
    ...e maison propriété d'autrui. L'expert a constaté sur l'immeuble es...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 46·fr
    ...ement détaillé au rapport de l'expert judiciaire selon l'ordonnanc...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 44·fr
    ... est établi selon rapport de l'expert Mr Chedli Journal Officiel ...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 26·fr
    ...on l'estimation réalisée par l'expert judiciaire Jamil El Euch dan...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 13·fr
    ...ation de la valeur fixée par l'expert du domaine de l'État. L'imp...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 10·fr
    ...sur la base des résultats de l'expertise. Le résultat de l'arbitra...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 19·fr
    ...terminé selon le rapport par l'expert désigné, Muhammad Taha Al-Ba...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 48·fr
    ...la mise à prix du bien immobilier est fixée par l'expert monsieur ...