...itée et la mise à jour et l'adoption des nouveaux statuts. Deux o...

...ident de l'instance et leur adoption en tant que support pour les ...

...- l'adoption du règlement applicable à l'attribution de la licence...

... Belkhiria épouse Chaieb, - Adoption des modifications apportées a...

...pécialité et éventuellement l'option choisie. 2 - Une copie de la ...

...inage et des fabrications 4) Option : exploitation matériel volan...

...concerne l'élaboration et l'adoption de mesures efficaces destinée...

...L'abrogation des anciens statuts et adoption de nouveaux statuts 3...

...se à jour des statuts par l'adoption d'une nouvelle version et la ...

...Corp au profit de la Société Intervestia Ventures Corp et l'adopti...

...2013R02492SANB2 Adoption des résolutions de l'assemblée générale ...

...1 - Electronique — option radar : 1 Art. 2. — Pour participer à c...

...1- Adoption du résultat de l'exercice 2008. 2- Quitus du gérant. 3...

...L'adoption des nouveaux statuts; 6. La nomination des premiers adm...

...pécialité et éventuellement l'option choisie : 1 - Une ampliation ...

...mptes, dans le mois de leur adoption par l'organe délibérant et au...

...L'adoption des nouveaux statuts : - La nomination de Mr Khaled Be...

...notification de la levée de l'option de la participation de l'Entr...

...l'entreprise d'accueil et l'adoption du système déclaratif volonta...

...tion de nouveau gérant et l'adoption des nouveaux statuts conforme...