...Par conséquent il prétend avoir une deuxième copie originale qui r...

...il désire se faire une copie originale. Tous contestant devra s'a...

...ûment certifiée conforme à l'original des diplômes scientifiques s...

...avoir un extrait de cet acte original, tout contestant devra s'adr...

...Il veut en extraire un deuxième original du dossier du notaire Moh...

...Il a disparu et ils désirent se faire délivrer une copie originale...

...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte portant nomination...

...ire avoir une deuxième copie originale. Les oppositions se présent...

...aire délivrer une 2ème copie originale. Tout contestant devra s'a...

...certification des copies à l'original pour les documents et attest...

...veut en extraire un deuxième original. Tout celui qui porte plain...

...- Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...

...- une ampliation dûment certifiée conforme à l’original de l’acte ...

...nt deux copies conformes à l'original déposées au tribunal de prem...

...ire avoir une deuxième copie original les oppositions se présenten...

...veut en extraire un deuxième original des dossiers des notaires Ah...

...L'article 14 du statut original a été modifié. La gérance 2012B0...

...Ils veulent en extraire un autre titre original. Toute contestati...

...4) Une copie dûment certifiée conforme à l'original du diplôme acc...

...e établir une deuxième copie originale. Toute personne ayant une ...