Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 8·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale. AHMED BEN ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 2·fr
    ...— Le règlement fixant le statut et la rémunération du personnel de...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 6·fr
    ...- Les dispositions du présent décret s'appliquent à partir du prem...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 12·fr
    ...évues par les articles 3 et 4 du présent décret, ne sont accordées...
  • Journal Officiel·2023 / N°009·page 28·fr
    ...étape d'exécution des activités principales du programme, d'une du...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 13·fr
    ...— Les dispositions du présent décret ne sont pas applicables aux t...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 11·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale est charg...
  • Journal Officiel·2014 / N°013·page 12·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe prem...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 57·fr
    ...- Instituer un système d'information continue au profit des tunisi...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 28·fr
    ...Les dispositions prévues au paragraphe précédent du présent articl...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 15·fr
    ...— Le prix du progrès social pour l'année 1981 est attribué aux ent...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 16·fr
    ...4 - Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 9·fr
    ...— Les Secrétaires d'Etat à la Défense Nationale et au Plan et à l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 37·fr
    ...u projet, 2- coordonner les phases de réalisation effective du pr...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 12·fr
    ...— Le règlement susvisé joint au présent décret, est approuvé. ART...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 24·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·1986 / N°026·page 5·fr
    MINISTERE DU PLAN # LISTE D'APTITUDE Agents à promouvoir dans le...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 12·fr
    ...1°) Les dispositions des alinéas a) et b) du paragraphe IV-1 de l'...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 42·fr
    ...| 206 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 58847...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 15·fr
    Considérant que l'article 14 du projet soumis prévoit ce qui suit ...