Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 7·fr
    ...itions de l'article 10 des statuts (notamment paragraphes 6 et 8)....
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 16·fr
    ...ation de l'annexe n° 2 des statuts du syndicat relativement à la r...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 21·fr
    ...4- La modification des articles 1, 4 et 8 des statuts. 2009X01671...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 20·fr
    ...- Amendement de l'article 21 des Statuts. Suivant PV de conseil d...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 10·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 22·fr
    ...Au cas où un même grain offre à la fois plusieurs défauts faisant ...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 10·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 28·fr
    ...Mise à jour des statuts enregistré à la recette des finances de Mo...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 56·fr
    ...ciétés Commerciales et des statuts de la société Cytopharma en ma ...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 12·fr
    ...ndement de l'article 5 des statuts en conséquence. Le gérant 200...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 9·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts est modifié. 2004R2935SANB...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 7·fr
    ...Galeries et égouts. Tranchées et ouvrages divers. Pose et raccorde...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 19·fr
    ...modifier l'article six des statuts comme suit : Le capital social...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 38·fr
    ...2) Adoption des statuts. 3) Nominations des premiers administrateu...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 25·fr
    quittance n° 1913 et des statuts mis à jour ont été déposés au gre...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 5·fr
    ...1175145 RAM000 Suite au statuts en date du 27/9/2010 enregistré à...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 29·fr
    ...Mise à jour des statuts sociaux. Le gérant 2011G01397SRLB2 Asse...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 44·fr
    ...Deux exemplaires des statuts enregistrés à Tunis, A.C. le 17 août ...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 15·fr
    ...2) La modification de l'article 6 des statuts de la société. Deux...
  • Journal Officiel·1984 / N°071·page 11·fr
    ...— Les articles 2 et 4 des statuts se trouvent en conséquence modif...