...e l'humidité et de la fumée en cas de fuite, - l'éclairage : l'écl...

...Maître Nasr Ben Ameur, Avocat à la cour de cassation, Rue Sœur Jos...

...Maître Mbarki Ahmed, Avocat en Cassation, 13 Rue du 13 Août, devan...

...Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les correcte...

...é à Sousse le 18 juillet 1992, case 125, page 77, volume 7, dont d...

cas, les droits et taxes sont calculés sur la base de la valeur du...

...Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les correcte...

...En cas d'absence répétée et injustifiée, les apprenants concernés ...

...vigueur, et notamment dans les cas prévus à l'article 45 du code d...

...r au concours 4) Un extrait du casier judiciaire ou de la fiche an...

...— Au cas où un maître auxiliaire remplit les conditions pour être ...

...746 bis Case 56), que Messieurs Salah ben Béchir ben Ahmed Gazmir ...

...Maître Issaoui Abdellaziz, avocat à la cour de cassation Rue de Br...

... consenties par celui-ci à l'occasion des travaux ou ouvrages remi...

...il Jarraya Avocat à la cour de Cassation. domicilié à la rue Badi ...

...Il procède le cas échéant, en cours d'année à la révision des comp...

...t imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de ...

...752, série ter, case 308, il résulte que : 1°) M. CARNESI Antoine...

...Maître Ghileb Hamdane; Avocat à la cour de cassation - 8 Ben Ghazi...

...Les notes attribuées à l'occasion de toutes ces épreuves sont pris...