Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 6·fr
    ...69 portant approbation des statuts de la société nationale des che...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 14·fr
    ...s étrangers - Le dépôt des statuts des sociétés - L'inscription au...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 33·fr
    ...ication de l'article 8 des statuts selon lequel le bureau exécutif...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 6·fr
    ...t de l'eau potable avec les égouts sanitaires nécessaires et un pu...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 14·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 et 8 des statuts. Deux exempla...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 10·fr
    ...- Modification de l'article 24 des statuts et son remplacement par...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 27·fr
    ...- de modifier en conséquence les articles 6, 7 et 10 des statuts d...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 35·fr
    ...Conformément à l'article 33 des statuts, l'Assemblée Générale se c...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 57·fr
    ...Touts oppositions doit réclamer auprès de l'avocat Maître Darragi ...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 53·fr
    ...Les statuts de la société ont été modifiés en conséquence. 2008X0...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 19·fr
    ...venue Dubonnet à Courbevoie (Hauts de Seine), pour délibérer sur l...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 16·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 58·fr
    ...Il est à rappeler que conformément à l'article 40 des statuts, seu...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 31·fr
    ...on des articles 7 et 8 des statuts en conséquence. 2011B00575SRLB...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 44·fr
    ...ication de l'article 4 des statuts. 2014S01343SANB3 --- **Convoc...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 31·fr
    ...- Rectification corrélative de l'article 6 des statuts. 2014B0138...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 26·fr
    ...ur des articles 7 et 8 des statuts relatifs au capital social. 20...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 26·fr
    ...bdelhédi - D'approuver les statuts mis à jour et la transformation...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 3·fr
    ...odification corréative des statuts et ce conformément aux disposit...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 11·fr
    ...uvoirs de l'article 23 des statuts. 2004S1099SANB2 # SOCIETES A ...