Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 34·fr
    ...é, à Monsieur Abderrazak Ben Abdallah Ayachi la totalité des dix h...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 21·fr
    ... quittance n° M0329882, Madame Dalila Bent Ali Ben Ahmed Massoudi ...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 6·fr
    ...Les modalités d'application du présent article seront fixés par dé...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 11·fr
    ...Les modalités de gestion et de répartition de ces fonds sont fixée...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 43·fr
    ... 04077939 demeurant à Avenue Abdallah El Mehdi Ksar Hellal Monasti...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 36·fr
    ...ement sous le n° 17200792, Mme Dalel Bent Moncef Khanoussi, C.I.N ...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 27·fr
    ...Toute la construction est en bon état avec des dalles en béton arm...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 5·fr
    ...Mr Ridha ben Abdallah ben Nasser ben Hmida demeurant au 18 rue la ...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 11·fr
    ...essalem Elleucne, Kachiu ben Abdallah et Ahmed Hachicha, le fonds ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 14·fr
    ...evé l'infraction suivant des modalités fixées par arrêté du Secrét...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 25·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Villa El Andalib »,...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 52·fr
    ...Hédi demeurant à la rue Sidi Abdallah Kélibia, dans un délais de 2...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 15·fr
    ... 26 octobre 1970, fixant les modalités de l'émission de la sixième...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 20·fr
    ...rance des permis suivant les modalités définies au présent article...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 17·fr
    ...du siège social et selon les modalités statutaires. Nom du premier...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 12·fr
    ...t en brique, les toits sont en dalles de béton armé, le parterre e...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 7·fr
    ...ence layeli Ichbilia - Riadh Andalous - 2058 - Ariana, le fonds de...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 5·fr
    ...777899, a vendu à M Seifeddine Dali, titulaire de la CIN n°0914280...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 8·fr
    ...fixant la composition et les modalités de fonctionnement des commi...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 7·fr
    ...orporels situé au rond-point Abdallah Farhat et avenue Faicel Ben ...