Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 25·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Dépôt légal :...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 16·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Deux exemplai...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 23·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts. 3. Transfert du siège soc...
  • Annonces Légales·2010 / N°014·page 11·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts. - Modalités de convocati...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 41·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 21·fr
    ...- De modifier l'article 10 des statuts, relatifs à la désignation ...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 20·fr
    ...conformément à la loi et aux statuts 15- Les fonds provenant de la...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 31·fr
    ...- Mohamed des articles 6/7 des statuts. 2012T06936SRLB2 ## Cessi...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 35·fr
    ...- La mise à jour des statuts. Et dont deux exemplaires du procès-...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 22·fr
    ...e modifier l'article 3 des statuts concernant l'objet social de la...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 23·fr
    ...Toute modification sera apportée aux statuts. 2018P00614SRLB2 St...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 18·fr
    ... pour les canalisations des égouts, de l'eau potable, du gaz et de...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 14·fr
    ...9) Mise à jour des statuts pour conformité avec la Loi n°2019-47 d...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le conseil d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 40·fr
    ...- Modification corrélative des statuts. Les projets de résolutions...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 34·fr
    ...- La modification des articles 6 et 7 des statuts de la société en...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 30·fr
    ...Comme conséquence les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 19·fr
    ...3 - La modification de l'article 9 des Statuts de la société suite...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 10·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2007G01881SURLB1 Page 2546 J...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 35·fr
    ...rtant à l'article 2 de ses statuts. **Siège Social :** Son siège ...