80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2012 / N°065·page 37·fr..., et selon mise à jour des statuts le 28 avril 2012 enregistré à l...
- Annonces Légales·2014 / N°106·page 13·fr...1363495/L** Suivant statuts enregistrés à la recette des finances...
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- Annonces Légales·2016 / N°102·page 15·fr...- L'adoption des nouveaux Statuts. - La Désignation des membres du...
- Journal Officiel·1995 / N°040·page 8·fr...es sectorielles ou par des statuts particuliers d'entreprises publ...
- Annonces Légales·2017 / N°128·page 46·fr...- L'approbation de la mise à jour des statuts datés du 20/7/2017 e...
- Annonces Légales·2019 / N°081·page 6·fr...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantage...
- Annonces Légales·2019 / N°109·page 24·fr...5) Approbation des statuts de la caisse sociale de la société et s...
- Annonces Légales·2004 / N°073·page 17·fr...e changer l'article 14 des statuts de la société portant sur la gé...
- Journal Officiel·1969 / N°023·page 30·fr...En conséquence l'article 6 des statuts, est modifié comme suit : ...
- Annonces Légales·2009 / N°017·page 9·fr...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2009G00599SRLB1 --- ## Cons...
- Annonces Légales·2009 / N°068·page 20·fr...L'article 6 des statuts a eue modifie en conséquence. Deux exempl...
- Annonces Légales·2009 / N°077·page 23·fr...une et que l'article 8 des statuts a été modifié. Extrait 2009B0...
- Journal Officiel·1976 / N°030·page 11·fr...et articles en alfa - Lièges bruts et déchets de lièges - Phosphat...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 8·fr...La récupération des attributs de la souveraineté (1956-1964). Légi...
- Annonces Légales·2010 / N°120·page 23·fr...- Modification de l'article 6 des statuts sociaux. 2010T06256SRLB...
- Journal Officiel·1981 / N°047·page 32·fr...3.000 D à 900.000 D et les statuts ont été modifiés en conséquence...