Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 19·fr
    ...(Exécution des prescriptions du décret du 27 mars 1947 article 15)...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 7·fr
    ...2005) à neuf heures à la circonscription des ventes foncières du ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 15·fr
    ...En fin d'année, 10 % du montant des sommes inscrites à ce compte s...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 9·fr
    ... échelon de leur grade après inscription des intéressés à un table...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 26·fr
    ...Description du bien immobilier : Le bien immobilier objet du TF n°...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 34·fr
    ...La clôture de la liste d'inscription est fixée au 28 octobre 1981....
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 29·fr
    ...ibération totale du capital souscrit (des 3 quarts) qui s'élève à ...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 5·fr
    ...Sur la base de l'article 476 du C.P.C.C, tout créancier non inscri...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 17·fr
    ...à la formule décrite dans la description, dans laquelle R est un r...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 12·fr
    ...riodiquement sur lequel sont inscrites les personnes dont l'état d...
  • Journal Officiel·2005 / N°031·page 11·fr
    ... ou un diplôme équivalent et inscrits par ordre de mérite sur une ...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 14·fr
    ...tant légal, société anonyme, inscrite au registre de commerce sous...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 5·fr
    ...Tout ceci conformément au procès-verbal de commandement inscrit et...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 11·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription des candidatures est fixée ...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 54·fr
    ...e 22/1/2000 entrepreneur non inscrit au registre de commerce habit...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 7·fr
    ...nde, fixant les obligations souscrites par le pétitionnaire en app...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 20·fr
    ...es munies de l'autorisation prescrite par le décret du 4 juin 1957...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 52·fr
    ...- au comptant, - par chèque certifié selon les prescriptions en vi...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 44·fr
    ...e en 29037 parts, suivant la description de l'expert Slaheddine Li...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 10·fr
    ...— Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscri...