Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 38·fr
    ...En conséquence, les articles 6 et 7 des statuts de la société ont ...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 45·fr
    ...si que de l'article 25 des statuts de la société TANKMED. 3) Quitu...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 19·fr
    ...6- Modification de l'article 7 et de l'article 8 des statuts. 201...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 40·fr
    ...- L'approbation des nouveaux statuts de la société en date du 24/9...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 12·fr
    ... dinars et l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. De...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 32·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié par conséquence. Le dépôt a é...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 23·fr
    ...Modification corolaire des statuts ; - Délégation de pouvoir au co...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 23·fr
    ...Les défauts d'assemblage, les bavures ou tout autre défaut d'aspec...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 3·fr
    ...es associés approuvent les statuts mis-à-jour - Un exemplaire du P...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 17·fr
    ... décidé la mise à jour des statuts de la société et ce, au sens de...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 18·fr
    ...tion de la mise à jour des statuts de la société selon la loi n° 2...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 38·fr
    ...2/ L'alinéa 3 de l'article 15 des statuts est définitivement radié...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 8·fr
    ...minera les modifications ou ajouts dont la pratique aura montré l'...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 7·fr
    ...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 29·fr
    ...1- Approbation des statuts mis en conformité avec la loi. 2- Quest...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 4·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 22·fr
    ... décidé la mise à jour des statuts de la société conformément à la...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 16·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 7·fr
    ...000 MA 1212483/ T Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 48·fr
    ...De ce fait, l'article VI des Statuts de la Société a été modifié e...