80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2014 / N°050·page 45·fr...si que de l'article 25 des statuts de la société TANKMED. 3) Quitu...
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- Annonces Légales·2015 / N°055·page 40·fr...- L'approbation des nouveaux statuts de la société en date du 24/9...
- Annonces Légales·2017 / N°065·page 12·fr... dinars et l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. De...
- Annonces Légales·2018 / N°018·page 32·fr...L'article 7 des statuts est modifié par conséquence. Le dépôt a é...
- Annonces Légales·2019 / N°016·page 23·fr...Modification corolaire des statuts ; - Délégation de pouvoir au co...
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- Annonces Légales·2025 / N°134·page 3·fr...es associés approuvent les statuts mis-à-jour - Un exemplaire du P...
- Annonces Légales·2005 / N°157·page 17·fr... décidé la mise à jour des statuts de la société et ce, au sens de...
- Annonces Légales·2007 / N°061·page 18·fr...tion de la mise à jour des statuts de la société selon la loi n° 2...
- Annonces Légales·2007 / N°110·page 38·fr...2/ L'alinéa 3 de l'article 15 des statuts est définitivement radié...
- Journal Officiel·1970 / N°050·page 8·fr...minera les modifications ou ajouts dont la pratique aura montré l'...
- Journal Officiel·1971 / N°010·page 7·fr...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
- Annonces Légales·2010 / N°146·page 29·fr...1- Approbation des statuts mis en conformité avec la loi. 2- Quest...
- Annonces Légales·2011 / N°029·page 4·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2011 / N°034·page 22·fr... décidé la mise à jour des statuts de la société conformément à la...
- Annonces Légales·2011 / N°052·page 16·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2011 / N°117·page 7·fr...000 MA 1212483/ T Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'...
- Annonces Légales·2013 / N°041·page 48·fr...De ce fait, l'article VI des Statuts de la Société a été modifié e...