Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 19·fr
    ... ainsi que d'un acte d'achat inscrit au dessous de l'acte de propr...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 26·fr
    ...ve à 7.500.000 outre intérêt inscrit au titre. 6) Lieu et date de...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 16·fr
    ...Descriptif de l'Immeuble : Il s'agit du titre foncier 40627 Ben A...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 2·fr
    ...acte d'exercice, obtenir son inscription au Tableau de l'Ordre des...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 14·fr
    ...— « Peuvent être inscrits au tableau d'avancement : — pour une pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 8·fr
    ...nue Kheireddine Pacha Tunis, inscrite au registre de commerce sous...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 66·fr
    ...te de Gremda km 10 Sfax SARL inscrit au registre de commerce du tr...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 23·fr
    ...lel et à l'ouest par Frikha, inscrite au registre foncier le 24/11...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 38·fr
    ...enue Hédi Nouira 1002 Tunis, inscrite au registre de commerce sous...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 12·fr
    ...S.A Inscrite au RNE sous le n°1237/A, Représentée par son D.G, d...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 66·fr
    ...Description de l'immeuble : L'immeuble consiste en une parcelle d...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 52·fr
    ...327 du C.P.C.C, inscrit à la conservation de la propriété immobili...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 15·fr
    - Commandement valant saisie immobilière inscrit le 29/01/2025 (vo...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 11·fr
    ... matricule sur lequel seront inscrits tous les Conseils fiscaux. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 18·fr
    ...Les fonds provenant de toutes les souscriptions en espèces seront ...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 31·fr
    ...Les différents créanciers sont appelés à inscrire leurs créances a...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 22·fr
    ... affaire de distribution est inscrite sous le n° 640/07. Tout cré...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 21·fr
    ...Chaque annuité fera l'objet d'une inscription obligatoire, en dépe...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 6·fr
    ...rès la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejet...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 34·fr
    ...Liste des souscripteurs et état des versements enregistrés à Tunis...