...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier objet du ...

...La totalité des nouveaux parts sociales ont été souscrites par les...

...— Les lettres majuscules et les chiffres composant les inscription...

...te Esphalte Sbitla Sbiba La description des parts indivises a été...

...uipement du 30 octobre 1978 prescrivant la délimitation du domaine...

...- un représentant de la municipalité dans la circonscription de la...

...Inscription : Hypothèque maritime au profit de la BNA en date du 8...

...— Il est prescrit à cet effet d'emprunter l'itinéraire Khétmine - ...

...cune libérées du quart à la souscription. Cession des actions : —...

...tijari Bank société anonyme, inscrite au registre de commerce de T...

...La présentation du mémoire interrompt toute prescription ou déchéa...

...au niveau des procédures de souscription des contrats et les délai...

... transfert n°52 rang n°27 et inscrit au registre du notaire sous l...

... président directeur général inscrite au registre de commerce du t...

...ons nominatives doivent être inscrits sur les registres de la soci...

...uméro 1355 du registre des transcriptions d'Acte, par laquelle ERA...

...Banque de l'Habitat, Société Anonyme, inscrite au registre de comm...

...ésentant légal Anouar Zayen, inscrite au registre de commerce sous...

...s à "Agareb", ayant pour circonscription territoriale celle de la ...

... registres publics où il y a inscrit des biens de la société en fa...