Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 14·fr
    ...- L'autorisation accordée à une personne morale permet d'opérer da...
  • Journal Officiel·2009 / N°061·page 24·fr
    ...rade justifiant du diplôme du baccalauréat ou d'un diplôme admis e...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 4·fr
    ...Article unique – Est ratifié, l'accord sur la conservation des cét...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 48·fr
    ...Les entreprises peuvent accorder les majorations de salaires décou...
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 18·fr
    ...28 - L'autorisation de soutenir la thèse est accordée par le doyen...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 10·fr
    ...## AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS ### Accord commercia...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 10·fr
    ...19 - Le centre accueille les personnes handicapées sans soutien fa...
  • Journal Officiel·1986 / N°072·page 3·fr
    ...r septembre 1986 ratifiant les accords de prêt et de garantie conc...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 9·fr
    ... résistent à la dégradation, s'accumulent dans les organismes viva...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 16·fr
    ... de l'exploitation des eaux, l'accomplissement de toute mission vi...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 18·fr
    ...Il n'est pas immatriculé, la vente et l'acceptation ont eu lieu ap...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 3·fr
    ...— Sont ratifiés les deux accords annexés à la présente loi, conclu...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 37·fr
    ...Le syndicat de l'entreprise peut, après accord de l'employeur, ten...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 12·fr
    ...En cas d'accord, il est octroyé à l'intéressé une autorisation qu'...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 24·fr
    ...s Sociétés d'Economie Mixtes | Accord créant une Association entre...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 26·fr
    ...2°) Acceptation de l'apport : L'Assemblée Générale constitutive de...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 10·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Un concours public sur épreuves pour l'accè...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 3·fr
    ...— Est institué à Sfax un cycle de formation continue pour l'accès ...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 41·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 21·fr
    ...ue Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...