Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 7·fr
    ... des moyens importants ou des experts. Art. 32 - Lorsque l'État T...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 42·fr
    ...Par l'expert judiciaire des baux commerciaux et affaires immobiliè...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 3·fr
    ... dans son contrat de vente, l'expert Monsieur Anouar Chebbi a prop...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 41·fr
    ... tiers et la désignation de l'expert Skander Mezghani, commissaire...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 2·fr
    ...La mise à prix est fixée à 307.270,000 suivant l'expertise faite p...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 53·fr
    ...Les experts contrôleurs de l'Agence Nationale de Protection de l'E...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 85·fr
    ...Les experts contrôleurs de l'Agence Nationale de Protection de l'E...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 55·fr
    ...e - un rapport élaboré par un expert en la matière démontrant l'ét...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 49·fr
    ...Il s'avère également d'après une précédente expertise réalisée par...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 61·fr
    ...Telque décrit et expertisé par M. Mustapha Sassi, l'expert judicia...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 11·fr
    ...rt d'expertise rédigé par le maître Ridha Zaghouane l'expert compt...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 17·fr
    ...l'experte désignée, Mme Asma Daghbouji Marabet, a achevé ses trava...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 4·fr
    ...on, et ce, selon le rapport d'expertise établi par ordonnance sur ...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 9·fr
    ...60 DT selon l'estimation de l'expert Samira Dhahri. Date de la ve...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 27·fr
    ... | | | | | | | Voyages Experts et Agrésors à l'Etranger (Fr...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 227·fr
    ...ur études et évaluation à des experts désignés à cet effet | -Les ...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 15·fr
    ...Le prix est fixé suivant expertise faite par l'expert Monsieur Bou...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 4·fr
    ...— L'amine est un expert et un estimateur, chargé de donner son avi...
  • Annonces Légales·2004 / N°113·page 2·fr
    ...isé sur le plan élaboré par l'expert sur lesquelles est édifié l'h...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 28·fr
    ...245.345,000 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...