Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2008 / N°025·page 11·fr
    ...c irrigué d'El Garàa de la délégation de Menzel Bouzaien, au gouve...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 20·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 h 30 devant la délégation de Zarzis. ...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 60·fr
    ...romulgué dans l'arrête d'homologation | N° d'enregistrement adéqua...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 24·fr
    ...2- Ces obligations ne sont pas admises lorsque la somme à payer es...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 8·fr
    ...P/le Président de la République et par délégation Le Premier Minis...
  • Journal Officiel·2017 / N°012·page 6·fr
    ...l'immatriculation foncière obligatoire (1). Au nom du peuple, L'...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 3·fr
    ...— Est approuvé la cession totale des droits et obligations détenus...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 20·fr
    ... du rivage de la mer de la délégation de Bekalta du gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 2·fr
    ...u 10 avril 1999, portant homologation du plan de réaménagement fon...
  • Journal Officiel·2023 / N°037·page 6·fr
    ...2 - Les dispositions de cet avenant sont applicables obligatoireme...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 10·fr
    ...Article premier - Une délégation de signature de l'ordre d'informe...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 64·fr
    ...Le président de la délégation spéciale de la municipalité de l'Ari...
  • Journal Officiel·1998 / N°101·page 3·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 9·fr
    ...- | --- | --- | | 1 | 1 | Délégation de la Manouba | Terrain agri...
  • Journal Officiel·1981 / N°024·page 2·fr
    ...utement de prédicateurs de délégation. Le Premier Ministre : Vu ...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 3·fr
    ...— La délégation visée à l'article précédent restera en fonction ju...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 11·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·2020 / N°122·page 13·fr
    ...nistère de la justice, une délégation de signer au nom du ministre...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 68·fr
    ...nseil durant le délai de promulgation et de publication prévu par ...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 13·fr
    ... est habilité à signer par délégation tous les actes entrant dans ...