Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 54·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'un terrain sis entre la route Ca...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 58·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble de 4 étages d'une superficie couverte de 4...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 39·fr
    de 202 parts, sis au 15 rue du Var Montfleury Tunis, il s'agit d'u...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble délaissé situé à la zone industrielle d'En...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 62·fr
    ...Il s'agit de 118/236 parts indivises revenant à la partie saisie d...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble sis à la rue Habib Thameur n° 32 Ben Arous...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 71·fr
    ...Il s'agit de la propriété numéro 94290 Sousse dénommé «AAMIRA» (An...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 32·fr
    ...il s'agit des 206211/25.776,375 parts indivises de la propriété n°...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 37·fr
    ...à 23 c sis à la Manouba, il s'agit d'un lot le terrain sur lequel ...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 28·fr
    ...Il s'agit une parcelle de terrain nu de forme presque rectangulair...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 17·fr
    ...u fonds de commerce dont il s'agit se fait par le locataire gérant...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti, sis à Chkerbane Zarzis dans le...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 19·fr
    ...Il s'agit de la section restante, d'une superficie totale de 514m²...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 5·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 7·fr
    ...| | Psychiatrie (service des agités) | 20 — | **ART. 2.** — Le ...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 37·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F N° 33790 Arian...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 51·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 881 m² sur lequel est c...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 17·fr
    ...'être obligatoire lorsqu'il s'agit de renseignements relatifs à de...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 15·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole d'une superficie de (1 243,666 par...
  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 2·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé "El Hana et Essaâda...