11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2015 / N°052·page 58·fr...Il s'agit d'un immeuble de 4 étages d'une superficie couverte de 4...
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- Annonces Légales·2005 / N°138·page 2·fr...Il s'agit d'un immeuble délaissé situé à la zone industrielle d'En...
- Annonces Légales·2007 / N°112·page 62·fr...Il s'agit de 118/236 parts indivises revenant à la partie saisie d...
- Annonces Légales·2008 / N°003·page 41·fr...Il s'agit d'un immeuble sis à la rue Habib Thameur n° 32 Ben Arous...
- Annonces Légales·2008 / N°048·page 71·fr...Il s'agit de la propriété numéro 94290 Sousse dénommé «AAMIRA» (An...
- Annonces Légales·2009 / N°116·page 32·fr...il s'agit des 206211/25.776,375 parts indivises de la propriété n°...
- Annonces Légales·2010 / N°136·page 37·fr...à 23 c sis à la Manouba, il s'agit d'un lot le terrain sur lequel ...
- Annonces Légales·2011 / N°010·page 28·fr...Il s'agit une parcelle de terrain nu de forme presque rectangulair...
- Journal Officiel·1980 / N°020·page 17·fr...u fonds de commerce dont il s'agit se fait par le locataire gérant...
- Annonces Légales·2014 / N°023·page 41·fr...Il s'agit d'un lot de terrain bâti, sis à Chkerbane Zarzis dans le...
- Annonces Légales·2025 / N°117·page 19·fr...Il s'agit de la section restante, d'une superficie totale de 514m²...
- Annonces Légales·2025 / N°143·page 5·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Journal Officiel·1959 / N°051·page 7·fr...| | Psychiatrie (service des agités) | 20 — | **ART. 2.** — Le ...
- Annonces Légales·2009 / N°109·page 37·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F N° 33790 Arian...
- Annonces Légales·2013 / N°137·page 51·fr...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 881 m² sur lequel est c...
- Journal Officiel·1999 / N°067·page 17·fr...'être obligatoire lorsqu'il s'agit de renseignements relatifs à de...
- Annonces Légales·2026 / N°060·page 15·fr...Il s'agit d'un terrain agricole d'une superficie de (1 243,666 par...
- Annonces Légales·2004 / N°062·page 2·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé "El Hana et Essaâda...