Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 57·fr
    ...es immeubles bâtis à usage d'habitation, des terrains non bâtis, e...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 19·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation situé à Korba. Rue du 2 ma...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 87·fr
    ...La Banque de l'Habitat en la personne de son représentant légal do...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 2·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. #### Décrétons : ARTICLE P...
  • Journal Officiel·1989 / N°032·page 6·fr
    ...## MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## MAINTIEN EN ACTIV...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 18·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 28·fr
    ...il est limité du côté nord par une habitation mitoyenne, du côté E...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 42·fr
    ...La superficie du rez de jardin est de 280 m² à usage d'habitation ...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 6·fr
    ...L'obligation de déclarer incombe au Sociétaire Locataire d'habitat...
  • Journal Officiel·2022 / N°056·page 9·fr
    ...'habitat (la direction régionale de l'équipement et de l'habitat d...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 31·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, située à Radès, Hal El Ma...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 15·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 18·fr
    ...« Dar Ladib », consistant en une maison d'habitation, située à Tun...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 26·fr
    ...# 5- Marché des titres Les actions de la Banque de l'Habitat sont...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 29·fr
    ...eur, de l'équipement et de l'habitat et de l'environnement et de l...
  • Journal Officiel·2010 / N°007·page 9·fr
    ...--- MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT D...
  • Journal Officiel·2026 / N°022·page 1·fr
    ...295 Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Nomination d'un con...
  • Journal Officiel·2018 / N°085·page 15·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 58·fr
    ...'habitation à l'Est sur une longueur de 13m le patio de l'habitati...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 4·fr
    ...Banque de l'Habitat, représentée par son président directeur génér...