Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 36·fr
    ...La totalité des 14456.770/3916000 des parts indivises revenant aux...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 42·fr
    ...consistant en les parts indivises revenant au débiteur de la total...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs dans le T.F...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 46·fr
    ...La valeur de la totalité des parts indivises saisies est fixée à q...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 36·fr
    ...Part indivise à vendre : les 500 indivises de TF n°53192 Tunis con...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 43·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une moitié indivis d'une maison ...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 11·fr
    ...les parts indivises objet de la vente sont de l'ordre de 2000 part...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 37·fr
    ...2012X00617FCCC2 ## Renonciation à des parts indivises de fonds de...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 25·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au défendeur dans le terr...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 41·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 14·fr
    ...1) le tiers dans l'indivision de l'appartement sis à la route Sidi...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 5·fr
    ...- l'entreprise individuelle doit être soumise à l'impôt sur le rev...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 33·fr
    ...tous pour 73 hectares, dans l'indivision : 4°) Naceur Ben Hamouda ...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 21·fr
    ...en par moitié entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 48·fr
    ...mmé Taparura 15» et les parts indivises 7651/13 sise à l'angle rue...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 42·fr
    ...La totalité de neuf cent trente-trois (933) parts indivises sur mi...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 17·fr
    ...L'immeuble concerne le 1/7 à l'indivis, non immatriculé sis à rout...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 2·fr
    ...ation des stations terriennes individuelles ou collectives de réce...
  • Annonces Légales·2026 / N°108·page 19·fr
    ...- Le présent avis tient lieu de convocation individuelle pour chaq...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 52·fr
    ...Les parts indivises soient 5116.483/116400 dans la propriété dénom...