158 928 résultats pour ""STAT""
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- Annonces Légales·2008 / N°049·page 25·fr...Suite à cette cession les articles 6 et 7 des statuts relatifs au ...
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- Journal Officiel·1995 / N°034·page 13·fr...| | | | Lieu d'obtention de la prestation Service : Direction...
- Annonces Légales·2005 / N°130·page 9·fr...Modification de l'article 6 des statuts comme suit : Le capital s...
- Journal Officiel·1988 / N°051·page 20·fr...ministre
HEDI BACCOUCHE # STATUT Décret n° 88-1393 du 27 jui... - Annonces Légales·2019 / N°009·page 2·fr...1601718/K Suivant statuts en date du 2/1/2019 enregistrés à la re...
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- Annonces Légales·2014 / N°057·page 9·fr...2014W00245SRLB1 --- ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statu...
- Annonces Légales·2014 / N°145·page 13·fr...1375642S/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fin...
- Journal Officiel·1990 / N°047·page 11·fr...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·2008 / N°068·page 185·fr...- Décret n°93-1825 du 6 septembre 1993 fixant le statut particulie...
- Annonces Légales·2014 / N°075·page 8·fr...N°13533731W/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de...
- Annonces Légales·2014 / N°087·page 6·fr...Sofiane Meddeb est nommé en qualité de gérant statutaire de la soc...
- Annonces Légales·2005 / N°024·page 15·fr...2005T0614SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statut en date du...
- Annonces Légales·2005 / N°133·page 17·fr...Par conséquent les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés de...