Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 12·fr
    ...— Le montant des prestations supplémentaires calculé suivant le po...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 140·fr
    ...| | Lieu d'obtention de la prestation | | --- | | 1^{re} Office...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 10·fr
    ...2007A00341SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut, enreg...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 25·fr
    ...Suite à cette cession les articles 6 et 7 des statuts relatifs au ...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 18·fr
    ... tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Journal Officiel·1989 / N°035·page 6·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 13·fr
    ...| | | | Lieu d'obtention de la prestation Service : Direction...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 9·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts comme suit : Le capital s...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 20·fr
    ...ministre
    HEDI BACCOUCHE # STATUT Décret n° 88-1393 du 27 jui...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 2·fr
    ...1601718/K Suivant statuts en date du 2/1/2019 enregistrés à la re...
  • Journal Officiel·2025 / N°125·page 18·fr
    ...Article premier - Sont considérés comme des entreprises prestatair...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 9·fr
    ...2014W00245SRLB1 --- ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statu...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 13·fr
    ...1375642S/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fin...
  • Journal Officiel·1990 / N°047·page 11·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 185·fr
    ...- Décret n°93-1825 du 6 septembre 1993 fixant le statut particulie...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 8·fr
    ...N°13533731W/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 6·fr
    ...Sofiane Meddeb est nommé en qualité de gérant statutaire de la soc...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 15·fr
    ...2005T0614SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statut en date du...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 17·fr
    ...Par conséquent les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés de...