Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 53·fr
    ...Conformément à l'article 40 des statuts de la Banque Nationale Agr...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 3·fr
    ...En conséquence le paragraphe 1 de l'article 6 des statuts est modi...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 3·fr
    ...fications corrélatives des Statuts. Ces pouvoirs ont été délégués ...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 14·fr
    ...15, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 20·fr
    ...— Les statuts ont été modifiés en conséquence. III. — Deux exempl...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 15·fr
    ...En conséquence les articles 7 et 8 des statuts seront modifiés. *...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 7·fr
    ...forme de l'enseignement; - Statuts des établissements et des perso...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 31·fr
    ...ation de l'article six des statuts de la société qui fixe le monta...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 34·fr
    ...4) Modifications des articles 5 et 6 des statuts. 5) Désignation d...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 35·fr
    ...- Modification des statuts suite à ces décisions. 2008R00876SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 102·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. Cet avis annule et remplace l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 52·fr
    ...tion et la mise à jour des statuts et la nomination du gérant sala...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 29·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts sont modifiés en conséquence. Le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 14·fr
    ...es pouvoirs découlants des statuts de la société. III/ Dépôt léga...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 21·fr
    ...Par conséquent, l'article 6 des statuts sera modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 33·fr
    ...té dans la mise à jour des statuts enregistrée le 12/11/2012 n° 12...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 11·fr
    ... décidé la mise à jour des statuts de la société. 2005X1956SANB2 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 25·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 19·fr
    ...Les articles quatre et huit des statuts ont été modifiés en conséq...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 15·fr
    ...Par conséquent les articles 6 et 7 des statuts seront modifiés, de...