Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 19·fr
    ...rante (40) ans, au moins, et inscrits par ordre de mérite sur une ...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 10·fr
    ...té à responsabilité limitée, inscrite au registre de commerce sous...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 167·fr
    ... destinés à la destruction s'inscrivant dans le cadre d'un plan d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 37·fr
    ...r à ses frais les créanciers inscrits. Article 4 : L'adjudicatair...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 63·fr
    ...est porté à 14.800,000 dinars par conscription des associés à 1000...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 14·fr
    ...as été livrées comme il est prescrit à l'article 4 dans les 60 jou...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 5·fr
    ...ts nouveaux ou d'extension s'inscrivant dans le cadre de la politi...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 16·fr
    ...Description des biens immobiliers : 1 - Toutes les parts indivise...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 10·fr
    ... toute autre question dont l'inscription à l'ordre du jour est dem...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 6·fr
    ...— Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscri...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 23·fr
    ...e par son directeur général, inscrite au registre de commerce aupr...
  • Journal Officiel·2006 / N°056·page 5·fr
    ...é d'identité bancaire et son inscription sur tout relevé de compte...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 16·fr
    ...té à responsabilité limitée, inscrite au registre national des ent...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 7·fr
    ...hamed Karoui, commerçant non inscrit au registre de commerce, deme...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 39·fr
    ...Autrement son droit à cette participation sera prescrit, comme il ...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 36·fr
    ... sis rue Hédi Nouira, Tunis, inscrite au R.C. du greffe du tribuna...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 28·fr
    ...pports, fusions, alliances, souscriptions ou achat de titres et dr...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 53·fr
    ...Description de l'immeuble : L'immeuble exposé à la vente consiste ...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 27·fr
    ...r un montant de 31.571 dt447 inscrit sur les parts de la partie sa...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 9·fr
    ...du travail au-delà du délai prescrit par le médecin. Il est alors...