Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 16·fr
    ...du PV de l'assemblée générale extraordinaire du 9 juillet 2004 enr...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 28·fr
    ...Suivant procès verbal de l'assemblée extraordinaire en date du 27 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 36·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en da...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 17·fr
    ...apharmaceutiques, médicaux et extra médicaux et vente pour les pha...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 18·fr
    ...644802G * Suivant un P.V de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 56·fr
    ...Un extrait du contrat de vente a été publié dans le journal El Hor...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 9·fr
    ...e 7 décembre 1965, et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 44·fr
    ...Il veut en extraire un deuxième original du registre de Notaire Mo...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 12·fr
    ...re à tout porteur de copie ou extrait de la présente, tous pouvoir...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 22·fr
    ...--- Extrait du J.O.R.T. du 21 septembre 1976 ## REQUISITION N° 3...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 41·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du 15 octobre...
  • Journal Officiel·1981 / N°037·page 23·fr
    ...Après affectation aux réserves extraordinaires (D. 3.210.000), à l...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 46·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire en date 4/11/2013 enr...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 26·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire réunie en date du 18/...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 22·fr
    ...8 Janvier 2014), l'assemblée générale extraordinaire de la société...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 43·fr
    ...la date de publication de cet extrait au JORT entre les mains du v...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 8·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 octobre 2014 en...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 24·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du 6/12/2014 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 49·fr
    ...Pour application de l'article 193 C.c ont déposé un extrait de l'a...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 14·fr
    ...Extraction des sables Capital : 20.000 Dinars Durée : 99 ans Géran...