Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 36·fr
    ...Une inscription modificative a été portée au registre de commerce ...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 33·fr
    ...itions de la déclaration de souscription et de versement, deux cop...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 9·fr
    ...ules à l'intérieur de la circonscription territoriale relevant de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 4·fr
    ...Certificat descriptif pour tous accidents non couverts par la légi...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 12·fr
    ...Le bien est inscrit auprès de la Direction de la propriété foncièr...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 19·fr
    ...— Les listes d'inscription des candidatures seront closes le 20 ao...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 4·fr
    ...Les délibérations doivent être transcrites sur un registre ad hoc ...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 55·fr
    ...4) Description du bien immobilier : - bien immobilier dénommé « L...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 34·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 25·fr
    ... formule I (indiquée dans la description) dans laquelle R1 représe...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 45·fr
    ...t article tout créancier non inscrit qui entend participer à la di...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 8·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 30 jui...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 29·fr
    ...erche, peut être un étudiant inscrit aux études doctorales selon l...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 25·fr
    ... de la clôture de la liste d'inscription, trois mois avant le déro...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 10·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 16 novembre 1970...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 10·fr
    ...e formules (indiqués dans la description) dans laquelle R1 est rad...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 56·fr
    ...erciales, tout créancier non inscrit désirant participer à la dist...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 25·fr
    ...ate de clôture de la liste d'inscription - la date de déroulement ...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 12·fr
    ... qualité de créancier nantit inscrit, L'avocat poursuivant : Maît...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 31·fr
    ...2) 3°) La transcription d'un texte enregistré (durée : 1 heure, c...