Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 8·fr
    ...té limitée Aux termes des statuts de la société enregistrée à la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 16·fr
    ...quence, de l'article 4 des statuts. Deux exemplaires originaux de...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 23·fr
    ...e constitution suivant ses statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 31·fr
    ... l'article 32 et 34 de ses statuts, de réunir une assemblée généra...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 52·fr
    ...élative de l'article 6 des statuts. Le rapport du conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 29·fr
    ...ciétés commerciales et des statuts. 2019403565SANB3 Autres socié...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 18·fr
    ...2004A0083SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enregi...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 35·fr
    ...ite à quoi l'article 4 des statuts a été modifié. Amara Habib 20...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 38·fr
    ...En conséquence de ce précède l'article 6 des statuts a été modifié...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 39·fr
    ...- Modification des statuts - Election du bureau Directeur. Le Pré...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 26·fr
    ...diqué dans l'article 14 du statuts mis à jour de la société. 2/ Mi...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 29·fr
    ...ital; 3°) Modification des statuts. Le Conseil d'Administration. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 40·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. N° ...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 11·fr
    ...13 des Statuts, il oppert que Messieurs Mahmoud dit Ali Boubaker e...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 32·fr
    ...Imed Ben Ali et de mise à jour de statuts de la société dont deux ...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 20·fr
    ...- Changement corrélatif des statuts. 2017A01140SRLB2 Société : As...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 10·fr
    ...nts et les élèves, - Les instituts d'enseignement supérieur et de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 7·fr
    ...t désigné conformément aux statuts, Monsieur Hédi Miled entant que...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 16·fr
    ...Date et lieu de dépôt du projet des statuts : Greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 38·fr
    ...i confère l'article 10 des Statuts de Constitution de la Société. ...