Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 40·fr
    ...L'Article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Dépôts : Il...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 36·fr
    ...5) Mise à jour des statuts et modification de l'article 6. 6) Ques...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 32·fr
    ...L'article 3 des statuts a été modifié en conséquence. Publicité l...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 36·fr
    ...on des articles 6 et 7 des statuts. - Et suivant les deux actes de...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 28·fr
    ...- Mise à jour de l'article 7 des statuts de la société concernant ...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 28·fr
    ...linéa 3 de l'article 8 des statuts comme suit : L'article 8 aliné...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 5·fr
    ...mise à jour des statuts conformément à la loi n° 2000-93 du 3 nove...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 10·fr
    ...ciales et l'article 22 des statuts de la société. P/le conseil d'...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 18·fr
    ...imité, l'actualisation des statuts de la société et leur mise en c...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 4·fr
    ...n d'une SARL En vertu des statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 27·fr
    ... pouvoirs conférés par les statuts. 2012T03326SRLB2 # ASTOR S.A...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 19·fr
    - de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts. Le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 45·fr
    ...Modification corrélative de l'article 4 des statuts; 4. Pouvoirs. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 18·fr
    ...cation de l'article 10 des statuts. 2017T00397SRLB2 Société GENER...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 19·fr
    ...séquence l'article (4) des statuts. - De créer un établissement se...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 20·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 29·fr
    ...L'article 7 (nouveau) des statuts a été modifié en conséquence. 20...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 57·fr
    ...L'article 4 des statuts est modifié en conséquence. Et en vertu d...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 18·fr
    ...Ainsi l'article 5 des statuts de la société est modifié en conséqu...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 53·fr
    ...— Statuts sous seing privé en date du 9 novembre 1977, enregistrés...