80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1983 / N°040·page 40·fr...L'Article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Dépôts : Il...
- Annonces Légales·2014 / N°032·page 36·fr...5) Mise à jour des statuts et modification de l'article 6. 6) Ques...
- Annonces Légales·2015 / N°099·page 32·fr...L'article 3 des statuts a été modifié en conséquence. Publicité l...
- Annonces Légales·2017 / N°015·page 36·fr...on des articles 6 et 7 des statuts. - Et suivant les deux actes de...
- Annonces Légales·2017 / N°028·page 28·fr...- Mise à jour de l'article 7 des statuts de la société concernant ...
- Annonces Légales·2018 / N°072·page 28·fr...linéa 3 de l'article 8 des statuts comme suit : L'article 8 aliné...
- Annonces Légales·2004 / N°064·page 5·fr...mise à jour des statuts conformément à la loi n° 2000-93 du 3 nove...
- Annonces Légales·2005 / N°084·page 10·fr...ciales et l'article 22 des statuts de la société. P/le conseil d'...
- Annonces Légales·2008 / N°045·page 18·fr...imité, l'actualisation des statuts de la société et leur mise en c...
- Annonces Légales·2010 / N°136·page 4·fr...n d'une SARL En vertu des statuts enregistrés à la recette des fi...
- Annonces Légales·2012 / N°060·page 27·fr... pouvoirs conférés par les statuts. 2012T03326SRLB2 # ASTOR S.A...
- Annonces Légales·2013 / N°125·page 19·fr- de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts. Le ...
- Annonces Légales·2016 / N°059·page 45·fr...Modification corrélative de l'article 4 des statuts; 4. Pouvoirs. ...
- Annonces Légales·2017 / N°021·page 18·fr...cation de l'article 10 des statuts. 2017T00397SRLB2 Société GENER...
- Annonces Légales·2018 / N°080·page 19·fr...séquence l'article (4) des statuts. - De créer un établissement se...
- Annonces Légales·2019 / N°009·page 20·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2006 / N°036·page 29·fr...L'article 7 (nouveau) des statuts a été modifié en conséquence. 20...
- Annonces Légales·2008 / N°048·page 57·fr...L'article 4 des statuts est modifié en conséquence. Et en vertu d...
- Annonces Légales·2010 / N°069·page 18·fr...Ainsi l'article 5 des statuts de la société est modifié en conséqu...
- Journal Officiel·1978 / N°057·page 53·fr...— Statuts sous seing privé en date du 9 novembre 1977, enregistrés...