Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 30·fr
    ...II) L'Article 6 des Statuts est modifié en conséquence. III) Dépô...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 17·fr
    ...Assemblée générale extraordinaire Mise à jour des statuts. 2019R...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 8·fr
    ...ble et l'électricité et des égouts sanitaires. Au bas de la terra...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 15·fr
    ...L'assemblée décide de modifier l'article 6 des statuts de la Socié...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 32·fr
    ...er les articles 2 et 7 des statuts. 5 - Il a été décidé, l'approb...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 29·fr
    ... libérées, l'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 21·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 25·fr
    ...L'Article Six des Statuts de la Société est modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 22·fr
    ...l, et ce, conformément aux statuts de la société. 2008G06387SANB2...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 28·fr
    ...2- Modification de l'article 13 des statuts. Deux copies des PV o...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 12·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence les documents...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 31·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts seront modifiés en conséquence. L...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 23·fr
    ...ation de l'article (6) des statuts. 2013R00079SANB2 Société Ezza...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 46·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 29·fr
    ...Mise à jour des statuts du groupement. 2017R02689SODB2 --- **St...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 15·fr
    ...Deux exemplaires des procès-verbaux ci hauts cités, ont été déposé...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 14·fr
    ...qui est préconisé dans les statuts et dans le code du commerce. Le...
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 5·fr
    ...- de modifier l'article 6 des statuts qui se liront désormais comm...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 8·fr
    ...rsonnel; — Elaboration des statuts particuliers. 2) Le Recrutemen...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 31·fr
    ...s étendus conformément aux statuts. N° C-39 --- ## CONSTITUTION...