80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2019 / N°090·page 17·fr...Assemblée générale extraordinaire Mise à jour des statuts. 2019R...
- Annonces Légales·2023 / N°097·page 8·fr...ble et l'électricité et des égouts sanitaires. Au bas de la terra...
- Annonces Légales·2006 / N°007·page 15·fr...L'assemblée décide de modifier l'article 6 des statuts de la Socié...
- Annonces Légales·2007 / N°083·page 32·fr...er les articles 2 et 7 des statuts. 5 - Il a été décidé, l'approb...
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- Journal Officiel·1971 / N°020·page 21·fr...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
- Journal Officiel·1973 / N°015·page 25·fr...L'Article Six des Statuts de la Société est modifié en conséquence...
- Annonces Légales·2008 / N°133·page 22·fr...l, et ce, conformément aux statuts de la société. 2008G06387SANB2...
- Annonces Légales·2011 / N°063·page 28·fr...2- Modification de l'article 13 des statuts. Deux copies des PV o...
- Annonces Légales·2012 / N°112·page 12·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence les documents...
- Journal Officiel·1982 / N°011·page 31·fr...Les articles 6 et 7 des statuts seront modifiés en conséquence. L...
- Annonces Légales·2013 / N°005·page 23·fr...ation de l'article (6) des statuts. 2013R00079SANB2 Société Ezza...
- Journal Officiel·1983 / N°048·page 46·fr... réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
- Annonces Légales·2017 / N°069·page 29·fr...Mise à jour des statuts du groupement. 2017R02689SODB2 --- **St...
- Annonces Légales·2018 / N°087·page 15·fr...Deux exemplaires des procès-verbaux ci hauts cités, ont été déposé...
- Annonces Légales·2024 / N°057·page 14·fr...qui est préconisé dans les statuts et dans le code du commerce. Le...
- Annonces Légales·2005 / N°069·page 5·fr...- de modifier l'article 6 des statuts qui se liront désormais comm...
- Journal Officiel·1968 / N°009·page 8·fr...rsonnel; — Elaboration des statuts particuliers. 2) Le Recrutemen...
- Journal Officiel·1978 / N°014·page 31·fr...s étendus conformément aux statuts. N° C-39 --- ## CONSTITUTION...