80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1980 / N°005·page 40·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence dépôt au gref...
- Annonces Légales·2012 / N°040·page 37·fr...ication de l'article 6 des statuts 5- Délégation de pouvoirs au Pr...
- Journal Officiel·1981 / N°003·page 32·fr...L'article six des statuts de la société est modifié. Deux exempla...
- Journal Officiel·1981 / N°070·page 33·fr...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Dépôt : Deux...
- Journal Officiel·1990 / N°044·page 10·fr...69 portant approbation des statuts de la société nationale des che...
- Annonces Légales·2025 / N°028·page 17·fr...x articles 29-36 et 39 des statuts de la société SICAR AMEN, l'Ass...
- Annonces Légales·2004 / N°152·page 9·fr...- Mise à jour des statuts conformément aux nouvelles dispositions ...
- Annonces Légales·2006 / N°063·page 14·fr...La modification de l'article 6 des statuts comme suit : «Le capit...
- Annonces Légales·2009 / N°014·page 43·fr...Le rez-de-chaussée est sans défauts, nouveau. A l'extrémité de la ...
- Annonces Légales·2009 / N°067·page 34·fr... modifier l'article 13 des statuts en conséquence. A cet effet, el...
- Annonces Légales·2010 / N°066·page 17·fr...x exemplaires des nouveaux statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2011 / N°110·page 19·fr...0 dinars, l'article 06 des statuts est modifié en conséquences. 2...
- Annonces Légales·2014 / N°073·page 31·fr...- Mise à jour des articles 2 et 3 des statuts. 2014401972SRLB2 -...
- Annonces Légales·2015 / N°123·page 5·fr...2015406490SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts en...
- Annonces Légales·2004 / N°035·page 15·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Annonces Légales·2004 / N°040·page 7·fr...ordinaire Mise à jour des statuts Société Nouvelle des Pièces In...
- Journal Officiel·1970 / N°039·page 27·fr...4) Approbation définitive des statuts et déclaration de la constit...
- Journal Officiel·1971 / N°014·page 9·fr...é suivant l'article 41 des statuts. N° 537 ## SOCIETE L'ART ELEC...
- Annonces Légales·2009 / N°074·page 20·fr...En conséquence l'article 6 des statuts de la société a été modifié...
- Annonces Légales·2010 / N°131·page 16·fr...ce 052608, l'article 7 des statuts a été modifié. Deux exemplaire...