80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2016 / N°132·page 28·fr...s pouvoirs édictés par les statuts. 2016B01457SRLB2 ## Vente de ...
- Annonces Légales·2017 / N°086·page 21·fr...r l'article vingt neuf des statuts en conséquence. 2017B01285SRLB...
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- Annonces Légales·2005 / N°172·page 10·fr...s prévus par la loi et les statuts. Deux exemplaires des PV de l'...
- Annonces Légales·2006 / N°066·page 17·fr...En conséquence, l'article 6 des statuts se trouve modifier comme s...
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- Annonces Légales·2010 / N°127·page 3·fr...Selon l'article 13 des statuts, les documents et registres mention...
- Journal Officiel·1980 / N°032·page 48·fr...prévues à l'article 30 des statuts. Le Conseil d'Administration N...
- Journal Officiel·1980 / N°044·page 17·fr...a fonction publique et des statuts particuliers; - de l'élaboratio...
- Annonces Légales·2012 / N°078·page 13·fr...tutaires (art 27 et 30 des statuts) 12) Les stipulations relatives...
- Annonces Légales·2013 / N°019·page 16·fr...ication de l'article 6 des statuts en conséquence. Deux exemplair...
- Journal Officiel·1983 / N°078·page 29·fr... Dinars - Modification des Statuts. Le Conseil d'Administration ...
- Journal Officiel·1984 / N°041·page 31·fr...x avec modification de ses statuts qui est enregistré à Tunis AC l...
- Annonces Légales·2017 / N°009·page 14·fr...- Mise à jour de l'article 6 des statuts de la société qui concern...
- Annonces Légales·2018 / N°080·page 30·fr...2018R02919SRLB2 ## Mise à jour des statuts d'une société à respon...
- Journal Officiel·1969 / N°019·page 19·fr...ication de l'article 6 des Statuts relatif au Capital Social. Le ...
- Annonces Légales·2009 / N°038·page 11·fr...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
- Journal Officiel·1976 / N°025·page 30·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...