Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 12·fr
    ... DES AFFAIRES SOCIALES ## STATUTS PARTICULIERS Décret n° 90-890 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 28·fr
    ...s pouvoirs édictés par les statuts. 2016B01457SRLB2 ## Vente de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 21·fr
    ...r l'article vingt neuf des statuts en conséquence. 2017B01285SRLB...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 19·fr
    ...D003756 Suivant statuts en date du 08/02/2018 et enregistrés à la...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 5·fr
    ...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 10·fr
    ...s prévus par la loi et les statuts. Deux exemplaires des PV de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 17·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts se trouve modifier comme s...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 15·fr
    ...s, les articles 6 et 7 des statuts sont amendés en conséquence. 2...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 3·fr
    ...Selon l'article 13 des statuts, les documents et registres mention...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 48·fr
    ...prévues à l'article 30 des statuts. Le Conseil d'Administration N...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 17·fr
    ...a fonction publique et des statuts particuliers; - de l'élaboratio...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 13·fr
    ...tutaires (art 27 et 30 des statuts) 12) Les stipulations relatives...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 16·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts en conséquence. Deux exemplair...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 29·fr
    ... Dinars - Modification des Statuts. Le Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 31·fr
    ...x avec modification de ses statuts qui est enregistré à Tunis AC l...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 14·fr
    ...- Mise à jour de l'article 6 des statuts de la société qui concern...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 30·fr
    ...2018R02919SRLB2 ## Mise à jour des statuts d'une société à respon...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 19·fr
    ...ication de l'article 6 des Statuts relatif au Capital Social. Le ...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 11·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 30·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...