Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·2005 / N°065·page 4·fr
    ...e secteur de transport public collectif, - et toutes autres opérat...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 15·fr
    ...llimitée avec les pouvoirs les plus étendus. 2018Z00206SRUB1 --- ...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 2·fr
    ...« L'État et les collectivités publiques peuvent jusqu'au terme d'u...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 5·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 21·fr
    ...Monsieur Noureddine Saighi avec les pouvoirs les plus étendus. N°...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 38·fr
    ...Mlle Attef Elouaer est seule gérante avec les pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 26·fr
    ...1) l'exploitation d'un magasin à un ou à plusieurs rayons unique o...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 7·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 11·fr
    ...Les constructions du collecteur d'eau 10000,000 DT. La Valeur tot...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 19·fr
    ...ite internet respectivement au plus tard le 20 avril 2016 et le 30...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 32·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 10·fr
    ...Transport, collecte des déchets et des ordures managers et similai...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 62·fr
    ...Les propositions doivent être envoyées le 30 juin 1983 au plus tar...
  • Annonces Légales·2023 / N°120·page 12·fr
    ...un espace non couvert pour la collecte des matières premières. Mi...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 58·fr
    ...Il ne procède pas, non plus, à la comparaison entre les résultats ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 10·fr
    ...— L'Assemblée Générale Ordinaire élit un ou plusieurs commissaires...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 28·fr
    ...Le candidat ayant obtenu le plus grand nombre de voix est déclaré ...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 22·fr
    ...épendent notamment du montant collecté au moment de la clôture de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 11·fr
    ...spéciale, d'aides ou avantages plus favorables et de même nature q...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 37·fr
    ...s une ou plusieurs spécialités relevant d'une ou de plusieurs acti...