Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1978 / N°016·page 7·fr
    ...écembre 1977, portant répartition par article des crédits ouverts ...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 15·fr
    ...28 - Les dispositions du présent décret s'appliquent à partir du p...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 127·fr
    ...(Art. n° ... du ...) **Organisme** : Ministère des Technologies d...
  • Journal Officiel·2012 / N°043·page 18·fr
    ...4 - Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présen...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 59·fr
    ...868 parts x 100 dinars = 86.800 dinars - Fedha Trabelsi : 651 part...
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 18·fr
    ...Article premier - Est ouvert, à la Présidence du Gouvernement, le ...
  • Annonces Légales·2019 / N°115·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (2702637,88 parts 204374016 p...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 2·fr
    ...Rétablir l'article 3 comme suit : Arr. 3. — Les dispositions des ...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 6·fr
    ...## CHAPITRE VI DES REGLES DE COMPETENCES Art. 21. - Les juridicti...
  • Journal Officiel·2018 / N°009·page 12·fr
    ...2 - Le montant de l'indemnité de recensement susvisée par l'articl...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 10·fr
    ...- L'examen professionnel prévu par l'article 11 (nouveau) du décre...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 54·fr
    ...## Section II - La nomination Art. 24 - Les inspecteurs de l'éduc...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 15·fr
    ...Article premier - Est ajouté à l'article 2 du décret susvisé n° 20...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 31·fr
    ...## TITRE XIV ## DISPOSITIONS PARTICULIERES ART. 99. — Sont abrog...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 40·fr
    ...Abdelhamid Soula | 30 parts | | M. Hadj Mohamed Soula | 40 parts...
  • Journal Officiel·2024 / N°141·page 6·fr
    ...Article premier - L'examen professionnel sur épreuves pour l'intég...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 2·fr
    ...Ces crédits sont répartis par partie et chapitre conformément au t...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 11·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 13·fr
    ...A ce titre, il contribue avec les parties intéressées à l'identifi...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 3·fr
    ...a) à l'article préliminaire ainsi qu'aux articles I, III, IV, V, V...