Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2025 / N°065·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2021 / N°060·page 21·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 29·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre au la...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 18·fr
    carré correspondant à la parcelle n° 1 du plan de lotissement affé...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 32·fr
    ...Il comporte au moins un contrôle de l'aptitude visuelle du titulai...
  • Journal Officiel·2025 / N°115·page 41·fr
    ...| | - Asthme récidivant après une nouvelle exposition, confirmé p...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 17·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2021 / N°005·page 12·fr
    ...n professionnelle (section formation professionnelle et emploi), e...
  • Journal Officiel·2024 / N°085·page 43·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 21·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 14·fr
    ...celle-ci peut être immédiate ou à terme. Le recours aux services d...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 59·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 51·fr
    ...Elle constitue la parcelle n° 12 de plan du titre 47584 Sfax sur l...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 53·fr
    ...Essaâda b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est gre...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 9·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain de forme irrégulière, clôtu...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 23·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 77·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 22·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'a...