Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 44·fr
    ...- Il est créé un périmètre public à Ouled Nasr de la délégation de...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 64·fr
    ...Ouest: terres domaniales. | DPE 433 | | --- | --- | --- | --- | -...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 5·fr
    ...Cet immeuble est exploité par la débitrice saisie dans la régénéra...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 23·fr
    ...A l'Est : Salah El Ferjani. Au Nord : Ahmed M'rad. A l'Ouest : S...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 25·fr
    ...La sanction est portée au double en cas de récidive. Est punie d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 12·fr
    ...A l'Est : Jilani et Slimane Chagouaye (réq. n° 27.464). A l'Ouest...
  • Journal Officiel·2012 / N°053·page 7·fr
    ...Monsieur Tarek Brahem, conseiller à la cour de cassation, est lice...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 19·fr
    ...Mohammed Ben Ahmed Chabchoub; d) Qu'elle est limitée : À l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 6·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 12·fr
    ...**La visite des lieux :** Est à chaque jour de la semaine de 9h à...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 18·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à Henchir Ellouza de la ...
  • Journal Officiel·2020 / N°093·page 30·fr
    ...Limite Est : est une droite (B,C) de longueur 1000 mètres et de di...
  • Journal Officiel·2016 / N°106·page 5·fr
    ...Monsieur Mounir Hamdi est chargé des fonctions de gouverneur au go...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 53·fr
    ...Monsieur Abdelwaheb Nechi est nommé administrateur représentant l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 37·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2016 / N°097·page 15·fr
    ...Monsieur Hassen Shili, inspecteur des services financiers, est cha...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 21·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère du développement, l'inve...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 56·fr
    ...L'immeuble destiné à la vente : Saisie concernant un immobilier q...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 10·fr
    ...Elle est délimitée des côtés Sud, Est et Nord par la parcelle n° E...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 11·fr
    ...Sud nord du côté est 29.38 mètres et du côté ouest 26.45 mètres es...