Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°014·page 12·fr
    tout créancier qui entend participer à la distribution des deniers...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 45·fr
    ...La superficie couverte est de 147 m², quant à la superficie de la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 41·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 21·fr
    ...Le Gouverneur de Béja, Président de la municipalité de Mejez El Ba...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 9·fr
    ...1) La participation à la divulgation de la connaissance du maintie...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 36·fr
    ...d'une superficie de 65 m² sur une superficie totale de 600 m², aya...
  • Annonces Légales·2016 / N°091·page 43·fr
    ...deux contrats entre Municipalité de Gafsa Mohamed Mlayel. Mise à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 43·fr
    ...Tout créancier désirant participer à cette distribution est tenu d...
  • Annonces Légales·2016 / N°064·page 55·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 19·fr
    ...- les conditions de participation, - les délais de participation, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 36·fr
    ...**Partie saisie :** Sté SOFAMABE, domiciliée à la Z.I. Massyada -...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 27·fr
    ...Pour participer à l'enchère il est obligatoire de désigner un avoc...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 20·fr
    ...La participation aux enchères n'est possible qu'après consignation...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 19·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2012 / N°078·page 16·fr
    ...Article premier – Est dissous, le conseil municipal de Chorbane du...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 51·fr
    La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 43·fr
    ...Karim Dammak, Faisant élection de domicile au Cabinet Me Sana Goui...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 26-29 Avril 1960 A...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 14·fr
    ...– Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 26·fr
    ...2007R03195MINA4 Journal Officiel de la République Tunisienne - An...