Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 29·fr
    ...2008T04256FCCC2 Don d'une part indivise de fonds de commerce Par...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 52·fr
    ...Parties en indivision représentant 108,75 parts sur 281 parts du b...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 22·fr
    ...Par public, on entend les actionnaires détenant individuellement a...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 8·fr
    ...55486 des parts indivises soient 55486 m² revenant à titre de prop...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 24·fr
    ...1°) Les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les bure...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 16·fr
    ...1) le requérant, pour 1/2 dans l'indivision 2) Son épouse Sett El ...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 43·fr
    ...La valeur de la moitié indivise 3.500,000 D. Le 3ème lieu de Mahe...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 37·fr
    ...aisie exécutoire de la moitié indivis d'un bateau ### Cabinet Maî...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 8·fr
    ... Chalets» ainsi que les parts indivises relatives au dit apparteme...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 43·fr
    ...mmeuble | Superficie ou paris indivises approximatives expropriées...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 41·fr
    ...La totalité d'un neuvième indivise d'un lieu d'habitation sise à r...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 44·fr
    ...D'une moitié indivise de l'immeuble non immatriculé qui comporte 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 44·fr
    ...Le 1/5 indivis de la Villa sis à la route Mahdia km 5.5 Merkez Bêc...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 5·fr
    ...le saisi est un terrain de part indivise se composant de l'ensembl...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 26·fr
    ...) Aouicha ; h) Mongia, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 64·fr
    ...riculé | 04a 52ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 16·fr
    ...Ces trois dernières hypothèques portant sur les parts indivises ap...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 27·fr
    ...703 parts indivises de la totalité des parts (soit 854 parts) cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 45·fr
    ...La moitié indivise de l'appartement sis Sidi Youssef, Kerkennah Sf...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 23·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du ministr...