Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 20·fr
    ...par un nouveau gérant, avec adoption d'une nouvelle version modifi...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 19·fr
    ... ordinaire Modification et adoption des nouveaux statuts Société...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 20·fr
    ...ariage, divorce, filiation, adoption). La distinction des biens; L...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 20·fr
    ...En conséquence, l'article 20 des statuts a été modifié par l'adopt...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 14·fr
    ...ère choisis dans le cadre des options ouvertes par les disposition...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 10·fr
    ...- L'adoption du rapport de gestion de l'exercice 2009, - Lecture d...
  • Journal Officiel·1999 / N°058·page 3·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 31·fr
    ...- Mise à jour des statuts de la société par l'adoption d'un nouvea...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 22·fr
    cours à option et des séminaires est arrêtée au début de chaque an...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 20·fr
    ...5/ L'adoption des statues sous sa nouvelle forme en tant que socié...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 5·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie : - une ampliation dû...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 10·fr
    ...'une SUARL à une SARL, - L'adoption de nouveaux statuts conformém...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 24·fr
    ...* L'approbation et l'adoption de toutes les dispositions des nouve...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 9·fr
    ...- Le présent arrêté fixe la liste des disciplines et des options, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 19·fr
    ...l'AGO de 3 mai 2002 et de l'adoption des nouveaux statuts conformé...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 42·fr
    ...forme anonyme (initiale) et adoption de la forme en commandite sim...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 19·fr
    ...eux articles modifiés, et l'adoption en conséquence le nouveau tex...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 22·fr
    ...### Augmentation de Capital Examen et adoption des projets des con...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 30·fr
    ...A) Option : ponts et chaussées Généralités Recensement et compta...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 24·fr
    ...qualité de cessionnaire; - Adoption des nouveaux statuts mis à jo...