Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2016 / N°089·page 25·fr
    ...Tout contestant devra s'adresser au notaire Kallel Zouhir à Sfax e...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 17·fr
    ...Toute contestation doit être adressée au bureau du notaire «Ben Am...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 20·fr
    ...1) Une attestation du Chef du département certifiant que toutes le...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 2·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration de projet n° DBE13044K délivré...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 12·fr
    ...19 779 375 DT Suivant l'attestation d'enregistrement à la bourse ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 73·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission 2) Un certificat attestant que vou...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 13·fr
    ...Des attestations bancaires de versement de fonds fournies par la B...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 49·fr
    ...Attestation d'expertise pédologique | CONDITIONS D'OBTENTION | ...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 40·fr
    ...suivant les données exactes quant à la date de l'attestation de co...
  • Annonces Légales·2019 / N°096·page 9·fr
    ...L'établissement, la délivrance des attestations portant sur le nom...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 51·fr
    ...aux pièces sus-énumérées une attestation justifiant l'accomplissem...
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 9·fr
    ...orme du diplôme, - une pièce attestant, le cas échéant, le droit à...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 37·fr
    ...emplacent le premier, toute contestation doit être adressée au tri...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 12·fr
    ...ail 11-2 - attribution d'une attestation de non soumission au visa...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 68·fr
    ...bre signée par l'intéressé - Attestation de propriété - Un projet ...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 20·fr
    ...é à la recette des finances de Testour le 02/10/2017 sous le n° 17...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 8·fr
    ...— Candidat Appartenant à l'Administration 1°) une attestation du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 4·fr
    ...Tunisian Energy Saving Technics portant appellation «TEST SARL». ...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 47·fr
    ...Testour en 5/4/2011 et enregistré à la recette des finances de Tes...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 24·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal enregistré, de l'attestation de ...