Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 45·fr
    ...Description du bien saisi : Il est constitué d'un terrain agricole...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 34·fr
    ...es munies de l'autorisation prescrite par le décret du 8 août 1961...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 28·fr
    ...eur Général Société Anonyme inscrite au registre de commerce sous...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 7·fr
    ...— Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscri...
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 12·fr
    ...l'Habitat), Société Anonyme, inscrite au RC au tribunal de 1ère in...
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 2·fr
    ...n° 5 boulevard Mohamed Badra inscrite au registre de commerce sous...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 17·fr
    ...des trois possibilités (voir description). Le présent avis fera c...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 12·fr
    ...e, compte tenu des questions inscrites à l'ordre du jour. Le secr...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 18·fr
    ...rocès-verbaux de réunions et inscrits dans un registre spécial ten...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 17·fr
    ...ahim située à El Imaous, circonscription de Tarig Dakhana, délégat...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 5·fr
    ...Le ministre de l'intérieur peut aussi autoriser l'inscription des ...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 16·fr
    ...En outre, ces candidats doivent être inscrits dans une thèse de do...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 40·fr
    ...ions de 50 dinars chacune à souscrire intégralement en numéraire e...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 5·fr
    ...— Les greffiers en chef sont nommés au choix, après inscription au...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 24·fr
    ...Description de l'immeuble Saisi : La totalité de l'immeuble sis à ...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 18·fr
    ... de non-cession en l'état à souscrire par l'importateur sur un for...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 3·fr
    ...attestant que l'immeuble est inscrit au rôle de la taxe locative e...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 4·fr
    ...ement les signes distinctifs inscrits sur les unités de pêche et i...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 9·fr
    ...Descriptif de l'immeuble : l'immeuble se situe 10 Rue Himalaya Jay...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 6·fr
    ...a vendu à la société INRITS, inscrite au registre national des ent...