Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 10·fr
    ...(Exécution des prescriptions du décret du 27 mars 1947, article 15...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 11·fr
    ...10°) Inexécution des prescriptions imposant aux propriétaires de m...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 4·fr
    ...- Toute candidature parvenue après la clôture du registre d'inscri...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 9·fr
    ...– La date de clôture du registre d'inscriptions est fixée au 1er o...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 5·fr
    ...tement et sa sécurité ; - la description des bases des données aux...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 7·fr
    ...ntant légal, société anonyme inscrite au registre de commerce du T...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 7·fr
    ...ionales dont le capital est souscrit par les coopératives commerci...
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 10·fr
    ...tant le siège social; - Être inscrite au registre de commerce; - d...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 3·fr
    ...t être matérialisées; - Les prescriptions nécessaires à l'établiss...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 22·fr
    ... somme de 50.000 Dinars par souscription en espèces d'actions nouv...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 8·fr
    ...apportant à l'un des auteurs inscrits au programme de 5ᵉ année. T...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 58·fr
    ...banque d'habitat, société anonyme, inscrite au R C sous le n° B138...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 10·fr
    ...ate de clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejet...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 13·fr
    ...rmule générale indiquée à la description dans laquelle R1 et R2 id...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 45·fr
    ...SARL, inscrit au registre de commerce de tribunal de $1^{\text{ère...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 48·fr
    ...ficie d'un privilège général inscrit sur le titre foncier n° 55937...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 17·fr
    ...de Banques, société anonyme inscrite au registre de commerce de T...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 38·fr
    ...1 et quittance N° M026165 et inscrit au titre foncier N° 1131 Aria...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 36·fr
    ...il en fonction des questions inscrites à l'ordre du jour. Art. 2....
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 4·fr
    ...de la Perle du Sahel, Sousse Inscrite au RNE sous le n°367482 Q. ...