Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 32·fr
    ...énoncés à l'article 13 des statuts. 2011300346SRLB2 --- **STES ...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 44·fr
    ...Comme conséquence l'article 6 des statuts se trouve modifié comme ...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 27·fr
    ...es articles 6, 8 et 11 des statuts. 2014G00159SRLB2 Journal Offi...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 52·fr
    ...Il a été décidé de mettre à jour les statuts de l'association comm...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 17·fr
    ...ements en vigueur et à ses statuts. Deux exemplaires de ce procès...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 16·fr
    ...- La mise à jour des statuts. 2017A01405SANB2 Société (Clinique E...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 5·fr
    ...L'article 7 des statuts se rapportant au capital social a été modi...
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 12·fr
    ...Ils ont décidé par conséquent, de modifier l'article 9 des statuts...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 26·fr
    ...17, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 46·fr
    ...t modifier l'article 6 des statuts suite à la constatation de la r...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 41·fr
    ...- Modification de l'article 4 des statuts. Deux copies du procès-v...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 16·fr
    ...une copie des statuts a été déposée au greffe du tribunal de premi...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 3·fr
    ... janvier 1963, relatif aux statuts des personnels de l'enseignemen...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 9·fr
    ... marchande, n'ayant pas de défauts organoleptiques et livrée piles...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 60·fr
    ... est déposée une motion de statuts au tribunal de l'ère Instance d...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 16·fr
    ...- Mise à jour des statuts. 2015P00969SRLB2 Société AOUN de comme...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 19·fr
    ...u capital Modification des statuts Société : Al Naseem Tunis Soc...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 45·fr
    ...- Mise à jour des statuts conformément aux décisions de L'AGE daté...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 21·fr
    ...L'article 12 des statuts est modifié en conséquence. 2017R03334SR...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 15·fr
    ...latives et mise à jour des statuts; 8- Pouvoirs en vue des formali...